Mentions légales

Le site groupeyrot.com est la propriété de la société PEYROT INVESTISSEMENTS, SAS au capital de 1 104 050 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Carcassone sous le n° siret 428 080 436 00028 , Centre Activites Foix Sud 09000 Foix .

Le directeur de la publication du site est Monsieur Rémi PEYROT, en qualité de Directeur Général du groupe PEYROT INVESTISSEMENTS. L'hébergement du site groupeyrot.com est assuré par la SAS PICKBEAM, dont le siège social est situé au 1, rue André Mazana 31100 Toulouse.

Droits de propriété Intellectuelle

L'utilisation du site groupeyrot.com de la Société PEYROT INVESTISSEMENTS ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé. Le site groupeyrot.com et l'ensemble des éléments les composants tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société PEYROT INVESTISSEMENTS. La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie sur votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de un an.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site groupeyrot.com de la Société PEYROT INVESTISSEMENTS en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société PEYROT INVESTISSEMENTS. La société PEYROT INVESTISSEMENTS ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouvé sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site groupeyrot.com. De toutes les manières en quelque cas que ce soit, la responsabilité de la société PEYROT INVESTISSEMENTS, de l'un de ses partenaires ou de ses préposés ou ayant droit ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site ou lors de votre navigation, et notamment en cas de d'achat ou de vente d'un véhicule proposé sur le site groupeyrot.com.

Index de l'égalité professionnelle

Vous pouvez télécharger l'index en cliquant ici.

Image de décoration